Les découvertes fortuites sur chantier: une bonne ou une mauvaise chose?
Ce qu'une découverte archéologique signifie pour votre chantier
Lors de travaux de terrassement, il arrive qu’un grutier mette au jour des restes osseux, un ancien mur ou une structure en bois inattendue. Que se passe-t-il dans ce cas? Pour beaucoup d’entrepreneurs, une telle découverte évoque surtout des retards, des interruptions de chantier et des coûts supplémentaires. Pourtant, la réalité est souvent bien différente. Nous en avons discuté avec Sam De Decker, archéologue à l'Agence du patrimoine de Flandre (Agentschap Onroerend Erfgoed).
Un cimetière sous un chantier
Lors des fouilles menées en 2017 en vue de la construction d’un nouveau commissariat de police à Coxyde, tout se déroulait normalement jusqu’à la découverte inattendue de squelettes humains à trois mètres de profondeur. Il s’agissait en réalité d’un site mérovingien tardif, comprenant un cimetière daté de la fin du VIIe et du début du VIIIe siècle de notre ère. Une découverte spectaculaire, selon M. De Decker: "Nous n’avions encore jamais observé de telles trouvailles sur la côte", précise-t-il.
"Grâce à ces 60 sépultures et à de nombreuses recherches sur l'ADN, nous avons beaucoup appris sur l'histoire de la plaine côtière et sur les peuples qui y vivaient. Un bel exemple de découverte archéologique fortuite sur chantier."
Qu'est-ce qu'on entend par 'découverte fortuite'?
Chaque année, environ 150 déclarations de découvertes fortuites sont enregistrées en Flandre, dont certaines proviennent de chantiers de construction. Toutefois, seule une douzaine d’entre elles donnent lieu à de véritables fouilles. Mais qu’entend-on exactement par découverte archéologique fortuite? "La réglementation prévoit que toute personne qui met au jour un objet dont elle peut raisonnablement supposer qu’il présente une valeur archéologique ou historique doit le signaler", explique M. De Decker. "Il peut s’agir, par exemple, de murs, d'ossements humains ou animaux, ou encore de structures en bois comme des puits."
Il ne s’agit toutefois pas toujours d’objets. "En Flandre, de nombreuses découvertes archéologiques prennent la forme de traces ou de décolorations du sol, par exemple. Pour les archéologues, elles sont extrêmement précieuses. En revanche, on ne peut pas attendre d’un entrepreneur moyen qu’il fasse la distinction entre une décoloration naturelle du sol et une trace d’origine humaine."
"L'ensemble du chantier ne doit pas nécessairement être fermé"
Pour les entrepreneurs et leurs équipes, il n’est donc pas toujours évident de déterminer s’il s’agit ou non d’une découverte archéologique. C’est pourquoi M. De Decker recommande de signaler systématiquement toute découverte en cas de doute, même lorsque sa valeur archéologique n’est pas certaine. "Je préfère que quelqu’un nous avertisse et que nous concluions ensuite qu’il n’y a rien, plutôt que de laisser chacun en juger par lui-même. C’est notre métier", ajoute-t-il en souriant.
Une mine d'or pour les archéologues
Pour les archéologues, un quai peut être une source d'informations. Parfois, par exemple, on trouve des puits en bois profondément enfouis dans le sol. "On y trouve toutes sortes de choses: des grains de pollen anciens, des graines et des fruits, des déchets et des traces d'utilisation. Cela permet d'en apprendre beaucoup sur les utilisateurs de ce puits et sur la ferme à laquelle il appartenait", précise M. De Decker.
Les squelettes sont également une mine d'or pour les archéologues. Ils sont examinés et conservés dans un dépôt archéologique. "Les recherches futures devraient toujours être possibles. Pensez à la recherche sur l'ADN ou sur les maladies. Ce que nous ne pouvons pas faire aujourd'hui, nous pourrons peut-être le faire dans 20 ans. C'est pourquoi nous conservons ces vestiges."
Bien réagir
Si vous tombez sur une découverte dont vous pensez qu'elle a une valeur archéologique ou historique, vous devez interrompre les travaux sur le site de la découverte. "Il ne faut pas nécessairement arrêter tout le chantier, mais plutôt les activités à l'endroit où l'on a trouvé quelque chose", précise M. De Decker. "Ensuite, la découverte doit être signalée le plus rapidement possible. La réglementation exige que cela soit fait dans les trois jours. "La déclaration se fait au moyen d'un formulaire de déclaration en ligne qu'il suffit de remplir sur son téléphone portable."
Assurez-vous que le chantier n'est pas accessible aux personnes extérieures. En outre, si des restes humains sont découverts, vous devez toujours contacter la police. "Vous ne pouvez pas simplement exclure qu'il ne s'agit pas d'un décès récent. Nous collaborons alors avec le parquet pour déterminer si les restes sont anciens ou récents."
Malentendus
Selon M. De Decker, de nombreux malentendus subsistent chez les entrepreneurs concernant la déclaration des découvertes fortuites. Le plus répandu est sans doute l’idée qu’une telle découverte entraîne automatiquement l’arrêt prolongé du chantier. "En principe, nous disposons de dix jours pour mettre au jour la découverte, l’enregistrer, la documenter et la photographier. Ce délai peut être prolongé jusqu’à trente jours. S’il est dépassé, le maître d’ouvrage peut demander une indemnisation."
Mais M. De Decker et ses collègues adoptent une approche pragmatique. "Lorsqu’une découverte est correctement signalée, nous faisons tout notre possible pour perturber le moins possible le chantier. Le dialogue est essentiel", explique-t-il. "Nous échangeons avec l’entrepreneur afin de déterminer ce qui est faisable ou non. Il est souvent demandé de laisser libre la zone précise de la découverte, tandis que les travaux peuvent se poursuivre ailleurs sur le chantier. Par ailleurs, dans de nombreux cas, un simple relevé suffit, ce qui peut être réalisé en une seule journée."
Ce qui complique les choses, c'est lorsque des passants ont signalé une découverte fortuite sur un chantier donné. "Cela signifie que l'entrepreneur n'a pas signalé la découverte. Souvent, on nous répond alors qu'ils ont eu peur des retards."
"Nous n'avons pas de mandat pour protéger une découverte"
Il y a également beaucoup de confusion quant au coût. En Flandre, il existe en effet deux systèmes pour la recherche archéologique. D'une part, il y a le processus archéologique préliminaire, lié au permis d'environnement. Pour les projets plus importants ou sensibles sur le plan archéologique, une étude archéologique préliminaire et un rapport archéologique peuvent alors être exigés. Le coût de ce processus est supporté par le client. D'autre part, il y a les découvertes fortuites, par exemple parce que le projet est resté en deçà des seuils et des critères ou n'a pas nécessité d'autorisation. Dans ce cas, le gouvernement flamand prend en charge le coût de l'enquête.
Un autre malentendu est qu'une découverte fortuite peut entraîner l'interdiction d'un projet de construction. Selon M. De Decker, c'est également faux. "Nous n'avons pas pour mission de protéger une découverte. La villa romaine la plus propre peut encore en sortir, nous ne pouvons pas dire qu'un projet ne peut plus être réalisé."
L'archéologie comme argument marketing
M. De Decker souligne que les promoteurs peuvent également utiliser une découverte fortuite comme argument de marketing. "Une découverte fortuite sur un chantier de construction ou dans un bâtiment qui sera vendu par la suite donne souvent lieu aux plus belles trouvailles", explique-t-il. De telles découvertes sont régulièrement accompagnées d'une grande publicité. "Les entreprises sur site peuvent utiliser l'archéologie pour s'afficher dans les médias, par exemple en plaçant leur logo de manière visible sur le chantier."
Un exemple très médiatisé est celui du voilier datant d'environ 1325 qui a été découvert en 2000 lors de l'excavation du dock Deurganck dans le port d'Anvers. À l'époque, cette découverte avait fait la une des médias internationaux.
Différences selon les régions
En Belgique, le cadre juridique relatif aux découvertes fortuites est réglementé au niveau régional. Ce faisant, il existe des différences cruciales entre les trois régions. En Flandre et à Bruxelles, il suffit d'informer l'organisme compétent de la découverte. En Wallonie, par contre, il faut contacter la commune et l'Agence wallonne du Patrimoine (AwaP) dans les trois jours ouvrables.
La durée maximale d'un arrêt de chantier varie également selon les régions. En Flandre, cette période est de 30 jours calendaires. En Wallonie, elle peut aller jusqu'à 60 jours, à l'exception des jours de mauvais temps. À Bruxelles, c'est le gouvernement lui-même qui décide de la durée de l'arrêt des travaux.
En Wallonie, les démarches ultérieures sont notifiées au plus tard 15 jours après l'examen de l'objet trouvé.
Un accord entre les trois régions prévoit que l'agence compétente prend en charge les frais d'enquête sur les découvertes accidentelles.
Sensibilisation
Selon M. De Decker, une sensibilisation accrue reste nécessaire. D’une part, parce que les entrepreneurs redoutent encore des retards ou des interruptions de chantier, et d’autre part, parce que les personnes qui font une découverte ne connaissent pas toujours la réglementation. Ces connaissances se perdent parfois, notamment sur les chantiers où interviennent de nombreux responsables ou des travailleurs ne maîtrisant pas la langue.
La conclusion est sans équivoque: 'Mieux vaut signaler une fois de trop que pas assez'. En effet, un signalement correct permet non seulement de documenter un patrimoine potentiellement précieux, mais aussi d’intervenir rapidement, de manière pragmatique, tout en limitant au maximum les perturbations du chantier.
Vous voulez en savoir plus ou vous cherchez le formulaire de déclaration?
Sam De Decker (°1976) est archéologue et travaille comme chercheur en patrimoine à l'Agentschap Onroerend Erfgoed.
Il est responsable des découvertes archéologiques fortuites en Flandre occidentale.
Contact: sam.dedecker@vlaanderen.be
